Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROT DU ROY
LES VIGNERONS DU VIC-BILH MADIRAN SCA

Numéro de dépôt :
92423376
Date de dépôt :
12/06/1992
Lieu de dépôt :
PAU
Date d'expiration :
12/06/2002

Présentation de la marque ROT DU ROY

Déposée le 12 juin 1992 par LES VIGNERONS DU VIC-BILH MADIRAN SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PAU), la marque française « ROT DU ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-25 du 31 juillet 1992.

Le déposant est LES VIGNERONS DU VIC-BILH MADIRAN SCA, domicilié(e) 64350 CROUSEILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNERONS DU VIC-BILH MADIRAN - France.

La marque ROT DU ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92423376.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROT DU ROY est expirée depuis le 12 juin 2002.

LES VIGNERONS DU VIC-BILH MADIRAN SCA a également déposé les autres marques suivantes : REINE MARGOT , DOMAINE REVEL , COMTE D'ORION , GRAND GOUZIER , (Marque figurative) , DOMAINE QUINTAA , ROYAL BEARN , MOELLEUX AUTOMNAL , CUVEE DE LA CONFRERIE , BRIN DE FLEUR


LES VIGNERONS DU VIC-BILH MADIRAN SCA - 64350 CROUSEILLES - France


LES VIGNERONS DU VIC-BILH MADIRAN - France


Inscription le 3 novembre 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°151100 - Publication au BOPI 1992-11-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-44

Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25

Vins d'AOC MADIRAN